Peut-on reprendre une œuvre musicale ?
Vous avez besoin d'utiliser une œuvre musicale, mais vous ne savez pas s'il est possible de reprendre cette chanson pour créer ou composer la vôtre ... Quel est l'encadrement juridique…
Peut-on détourner une œuvre protégée ?
Le détournement consiste à réutiliser des œuvres d'autres artistes, des marques ou des logos à des fins parodiques. Le détournement est courant dans le monde artistique et il suscite un…
Les relations juridiques des acteurs de l’édition
Vous avez écrit un livre et vous avez contacté une maison d'édition pour lui soumettre votre œuvre. Vous vous demandez comment votre livre va être relayé et distribué une fois…
Je suis freelance et j’ai des droits d’auteur
Vous êtes créatif et vous avez décidé de travailler à votre compte, en tant que freelance, car on fait souvent appel à votre savoir-faire pour créer une carte de visite,…
Prouver la titularité de ses droits d’auteur
Démontrer que l'on est auteur d'une œuvre peut être une tâche compliquée pour un artiste non averti, aussi nous vous expliquerons dans ce résumé comment faire valoir vos droits. Sachez…
Robot et auteur d’une œuvre
Si l'auteur est en principe une personne physique et le robot, une machine "sans personnalité", la qualification des créations réalisées par des robots intelligents, dans lesquelles l'intervention humaine est réduite,…
Publicité ciblée sur YouTube …les nouveautés
YouTube tend à optimiser ses services en permettant aux annonceurs d'adapter leurs publicités. YouTube semble être un excellent moteur de recherche et offre une mine d'informations à ses utilisateurs. Aussi,…