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Peut-on détourner une œuvre protégée ?2 min read
Le détournement consiste à réutiliser des œuvres d'autres artistes, des marques ou des logos à des fins parodiques. Le détournement est courant dans le monde artistique et il suscite un réel intérêt auprès du public, car il peut soulever de nombreux débats. On peut néanmoins se demander si de telles pratiques sont légales ? Et […]

Le détournement consiste à réutiliser des œuvres d'autres artistes, des marques ou des logos à des fins parodiques.

Le détournement est courant dans le monde artistique et il suscite un réel intérêt auprès du public, car il peut soulever de nombreux débats.

On peut néanmoins se demander si de telles pratiques sont légales ? Et quelles peuvent être les limites à ces parodiques ?

Lorsque le détournement porte sur une œuvre protégée par le droit d'auteur, l'auteur du détournement peut bénéficier de l'exception de "parodie".

Selon les dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle "Lorsque l'œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire : (…) 4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte-tenu des lois du genre".

Ainsi, une œuvre préexistante peut être parodiée sans qu'il soit nécessaire d'obtenir l'autorisation de l'auteur de l'œuvre originale. Ce principe est valable pour tout type de parodie (parodie réalisée ou non dans un but commercial).

Toutefois, la parodie, pour être licite, doit être humoristique et se distinguer de l'œuvre parodiée.

Par ailleurs, la parodie ne doit pas porter atteinte au droit moral de l'auteur (l'intégrité de l'œuvre).

Lorsque le détournement porte sur une marque déposée, ou bien sur le logo de la marque, cette réutilisation peut être sanctionnée. Plus la marque est connue est plus le risque d'être sanctionné est grand.

De même, lorsque le détournement de la marque s'inscrit dans un contexte commercial, il peut être sanctionné sur le terrain du parasitisme. En détournant le logo d'une marque dans le but d'en tirer profit, la personne profite de façon illégitime de la renommée de la marque.

Par contre, le détournement de marque à des fins artistiques et sans recherche de profit sera moins sanctionné eu égard à la liberté d'expression.