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Céder ses droits d’auteur

  • Auteur/autrice de la publication :Amanda MAHABIR
  • Post published:2020-02-07
  • Post category:Art/Droits d'auteur/Legal
  • Post comments:0 commentaire

L'auteur d'une œuvre détient sur sa création des droits d'auteur qui lui permettent d'exploiter son œuvre ou de la céder à un tiers. Les droits d'auteur ne sont pas automatiquement…

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La TVA applicable aux œuvres d’art

  • Auteur/autrice de la publication :Amanda MAHABIR
  • Post published:2019-09-17
  • Post category:Art/Droits d'auteur/Legal
  • Post comments:1 commentaire

Toute cession d'œuvre d'art est soumise à un régime de TVA, dont le varie selon la qualité du vendeur et de ses options fiscales. J'ai acheté une œuvre auprès de…

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Lire la suite à propos de l’article Je veux être danseur professionnel et vivre de ma passion.

Je veux être danseur professionnel et vivre de ma passion.

  • Auteur/autrice de la publication :Amanda MAHABIR
  • Post published:2019-01-25
  • Post category:Art/Droits d'auteur/Legal
  • Post comments:0 commentaire

Vous êtes danseur et tout le monde vous dit que vous êtes talentueux. Mais vous vous demandez comment passer le cap des chorégraphies réalisées auprès d'un cercle fermé d'amis et…

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L’Art et les avantages fiscaux

  • Auteur/autrice de la publication :Amanda MAHABIR
  • Post published:2019-01-09
  • Post category:Art/Legal
  • Post comments:0 commentaire

Investir dans l'art peut présenter de nombreux avantages fiscaux. Alors diversifiez votre portefeuille et votre patrimoine en investissant dans des œuvres d'art. Les œuvres d'art deviennent de plus en plus…

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Robot et auteur d’une œuvre

  • Auteur/autrice de la publication :Amanda MAHABIR
  • Post published:2018-10-29
  • Post category:Art/Droits d'auteur
  • Post comments:0 commentaire

Si l'auteur est en principe une personne physique et le robot, une machine "sans personnalité", la qualification des créations réalisées par des robots intelligents, dans lesquelles l'intervention humaine est réduite,…

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Lire la suite à propos de l’article Dessin et Modèle Communautaire non enregistré

Dessin et Modèle Communautaire non enregistré

  • Auteur/autrice de la publication :Amanda MAHABIR
  • Post published:2018-10-07
  • Post category:Art/Droits d'auteur
  • Post comments:1 commentaire

Un dessin ou un modèle peut être protégé par le droit d'auteur sans qu'il ait fait l'objet d'un dépôt. Tirée du droit communautaire, cette exception consiste à accorder à l'apparence…

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À qui appartient votre tatouage ?

  • Auteur/autrice de la publication :Amanda MAHABIR
  • Post published:2018-04-30
  • Post category:Art/legaltech
  • Post comments:0 commentaire

Inspiration passagère ou véritable réflexion, le tatouage a franchi les barrières de l'appartenance à des groupes pour s'adapter aux diktats de la mode. L'art corporel plaît et est perçu comme…

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