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L’Art et les avantages fiscaux2 min read
Investir dans l’art peut présenter de nombreux avantages fiscaux. Alors diversifiez votre portefeuille et votre patrimoine en investissant dans des œuvres d’art. Les œuvres d’art deviennent de plus en plus accessibles et variées. Désormais, l’art n’est plus réservé à une catégorie d’individus et tend à se démocratiser, c’est notamment le cas avec le street art, […]

Investir dans l’art peut présenter de nombreux avantages fiscaux. Alors diversifiez votre portefeuille et votre patrimoine en investissant dans des œuvres d’art.

Les œuvres d’art deviennent de plus en plus accessibles et variées. Désormais, l’art n’est plus réservé à une catégorie d’individus et tend à se démocratiser, c’est notamment le cas avec le street art, la bande dessinée, la photographie, et le mobilier design, contemporain.

Quelle fiscalité appliquer à l’achat d’œuvres d’art ?

Il n’y a pas de franchise de TVA.

L’acquisition d’objet d’art ou de collection auprès d’une galerie ou d’un antiquaire sera soumise à un taux normal de 20 %.

L’acquisition d’objet d’art auprès de l’artiste lui-même ou de ses ayants-droit sera, quant à elle, soumise à un taux réduit de 5,5 % (depuis le 1er janvier 2015).

Le taux réduit de 5,5 % s’applique aux importations d’œuvres d’art (qui sont aussi exonérées de droits de douane).

La déduction fiscale a été instaurée pour les entreprises qui achètent des œuvres originales d’artistes vivant en vue de les exposer au public.

Quelle fiscalité appliquer à la revente d’œuvres d’art ?

La vente d’œuvres d’art présente de nombreux avantages.

Si l’œuvre vaut moins de 5 000 euros, aucun impôt ne sera appliquer au prix de vente. Ce seuil vaut à chaque œuvre prise indépendamment.

Si le montant total de la vente excède 5 000 euros, une taxe forfaitaire s’applique proportionnellement au prix de cession ou à la valeur en douane.

Les personnes non domiciliées fiscalement sur le territoire français et les cessions auprès des musées ou de bibliothèques, présentant un intérêt général, sont exonérés de la taxe.

Il existe également des exceptions concernent les exportations ou la vente ou l’exportation d’œuvres dont l’artiste a la propriété continue depuis leur création.

Quels sont les réels avantages fiscaux ?

Avoir des œuvres d’art représente un investissement qui peut s’apprécier sur du moyen ou long terme. Nous savons que la détention d’œuvres d’art est fiscalement neutre, ce qui permet de pouvoir revendre au moment opportun. En effet, les objets d’art, d’antiquité ou de collection ne sont pas pris en compte dans le calcul de l’impôt de solidarité sur la fortune.

Le fait de pouvoir revendre quand bon nous semble, permet de réaliser une plus-value.

Enfin, la liste des objets concernés par l’exonération figure au Bulletin officiel des finances publiques.