Articlaw

Blog

  • Gagner de l’argent sur Internet grâce à uTip

    Gagner de l’argent sur Internet grâce à uTip

    Une nouvelle start-up propose, depuis peu, de gagner de l’argent sur Internet via la diffusion de contenus en ligne.

    Le cofondateur de uTip souhaite un meilleur partage des revenus avec les créateurs de contenu. Il désire soutenir la création en permettant aux créatifs de diffuser leurs contenus via Internet et d’en tirer une rémunération justifiée.

    uTip propose aux créateurs de contenu des liens qu’ils peuvent être partagés sur les réseaux sociaux.

    L’internaute, en cliquant sur les liens, peut soutenir le créateur de contenu en faisant directement un don, en achetant un produit, en regardant une publicité en entier ou minant des cryptomonnaies.

    De cette façon, les créateurs perçoivent directement des aides directes ou indirectes et les annonceurs peuvent diffuser auprès d’un plus grand nombre d’internautes qui consentent à regarder leurs publicités.

    Chaque publicité visionnée rapporte quelques centimes d’euros au créateur, ce qui constitue un complément de revenu non-négligeable.

    Cette nouvelle plateforme tend à répondre aux besoins des youtubeurs mécontents des nouvelles règles de monétisation et des retraits de certaines vidéos.

    À titre de rappel, YouTube a annoncé récemment que les chaînes suivies par plus de 1 000 personnes devaient comptabiliser plus de 4 000 heures de vues sur l’année précédente pour pouvoir monétiser leurs vidéos.

    Avec uTip, il n’existe pas de rémunération des créatifs. Chaque auteur crée gratuitement un compte sur la plate-forme qui donne accès à un TipLink et une « cagnotte » qu’il peut retirer entièrement ou reverser à uTip.

    Pour l’heure, l’entreprise uTip comptabilise de nombreux artistes qui souhaitent monétiser leurs vidéos et peu de publicitaires. Il faudra attendre quelque temps pour pouvoir se prononcer sur la monétisation gratuite des contenus.

    Retrouvez notre vidéo explicative :
  • Comment gérer son e-réputation ?

    Comment gérer son e-réputation ?

    Nous sommes nombreux à utiliser des réseaux sociaux et autres plateformes de communication pour plébisciter un produit ou service, ou véhiculer son image à travers le monde entier.

    Toutefois, utiliser ces nouveaux moyens de communication peut présenter de nombreux inconvénients. Aussi, il importe de protéger et de défendre son image contre l’agissement des personnes malveillantes, en adoptant une stratégie de veille de son e-réputation.

    Comment éviter une mauvaise e-réputation ?

    Vous ou votre entreprise faites l’objet de critiques internes et externes et vous avez constatez qu’il y avait des fuites d’information et des failles de sécurité. Sachez qu’il existe des moyens d’anticiper ces critiques et ces failles en établissant une stratégie.

    Pour ce faire, vous pouvez dans un premier temps mettre en place un processus de data compliance et de sécurité informatique afin d’assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles.

    Dans un deuxième temps, on ne saurait trop vous conseiller de rédiger des chartes de bonne conduite afin de sensibiliser les salariés sur l’importance de l’e-réputation.

    Il importe, in fine, de rédiger des mentions légales et des conditions générales de vente, d’utilisation ou de service en conformité avec la réglementation en vigueur.

    Quelles sont les qualifications juridiques pouvant se rattacher à l’e-réputation ?

    La notion de réputation a pour fondement le principe de la liberté d’expression, liberté fondamentale a valeur constitutionnelle ou supra-consitutionnelle.

    Par conséquent, les limites à la liberté d’expression sont celles prévues par la Loi sur la liberté de la presse de 1881 qui sanctionne les délits de presse. Les principaux délits de presse sont la diffamation et l’injure.

    Selon les dispositions de l’article 29 de la loi de 1881, la diffamation désigne « toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé ». Tandis que l’injure est une « expression outrageante, terme de mépris ou invective », qui ne renferme l’imputation d’aucun fait.

    Notez que lorsqu’il s’agit de propos portant sur des produits, on est plus enclin à qualifier ces propos de dénigrement avec la possibilité d’être requalifié en diffamation ou injure s’il y a atteinte à l’honneur ou à la considération de l’entreprise qui fabrique ou distribue le produit visé.

    D’autres qualifications juridiques peuvent, parallèlement rattachées à la notion d’e-réputation : l’atteinte à la vie privée, le droit à l’oubli et l’usurpation d’identité.

    Quel est le délai pour agir ?

    Si vous avez fait l’objet d’injure ou de propos diffamatoire, sachez que le délai de prescription est de trois mois (délai de prescription des délits de presse) à compter de la première publication des propos litigieux. Passé ce délai, vous ne pourrez plus poursuivre la personne qui a tenu des propos injurieux ou diffamatoires.

    Est-ce qu’on dispose de moyens d’action juridique pour défendre son e-réputation ?

    Il existe différents moyens de réagir face à une critique ou une atteinte, tout dépend des objectifs poursuivis par la victime et des circonstances dans lesquels les abus sont commis :

    • le droit de réponse, tel que prévu par les dispositions de l’article 6-IV de la LCEN. Le droit de réponse doit respecter un certain formalisme. Par conséquent, il importe de se rapporter à la loi et à son décret d’application;

    • l’envoi d’une notification de contenus illicites au directeur de publication afin que les contenus soient retirés (cf. l’article 6-I-5 de la LCEN et son décret d’application et l’article 93-3 de la loi n°82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle) ;

    • l’action en référé qui est une procédure rapide pour obtenir en urgence la suppression des contenus litigieux ;

    • l’action au fond pour obtenir la condamnation des responsables ;

    • l’action pénale pour obtenir la condamnation pénale des responsables (citation directe ou plainte pénale avec constitution de partie civile).

  • Créer un site en conformité avec le RGPD

    Créer un site en conformité avec le RGPD

    Depuis le 25 mai 2018, le règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) est entré en vigueur.

    Voyons ensemble ce qui a été modifié au niveau de la construction et du contenu des sites internet.

    À quoi sert le RGPD ?

    Le RGPD vise à mieux protéger les données personnelles et la vie privée des individus. C’est une norme unifiant les législations existantes, dans un souci de renforcement et d’unification des mesures de protection des données personnelles dans l’Union européenne.

    Quel impact sur la création et la gestion des sites internet ?

    La nouvelle réglementation s’applique à tout site internet qui collecte et utilise les données personnelles de ses visiteurs.

    Il importe, dès lors, que le site soit le plus transparent possible et d’indiquer clairement aux visiteurs comment leurs données personnelles sont collectées, stockées et utilisées.

    Désormais, chaque propriétaire d’un site internet doit mettre en place un plan spécifique concernant la gestion des données et justifier leur traitement par une des six raisons légitimes (le consentement, le contrat, la conformité avec une obligation légale, un intérêt vital, une mission d’ordre public, un intérêt légitime).

    Notons que le risque d’un mauvais usage des données est amoindri si la collecte est minime et limitée.

    Il importe d’obtenir le consentement des personnes concernées par la collecte, et ce, quel que soit le type d’information.

    Concernant, les données personnelles dites « sensibles », le consentement doit être donné de manière explicite.

    Le consentement des mineurs doit répondre à des exigences particulières définies par ledit règlement.

    Rappelons que, bien que le consentement soit une raison légitime de traitement de données, il n’en demeure pas moins que le RGPD a renforcé les règles concernant son obtention et sa conservation.

    Comment rendre un site internet conforme aux exigences du RGPD ?

    Il est recommandé de créer ou de mettre à jour la politique de confidentialité devant figurer sur le site et de s’assurer que les services et contenus proposés aux visiteurs soient en conformité avec les dispositions européennes et françaises.

    Il importe, dans un premier temps, de déterminer le type de données qui fera l’objet de collecte, et de définir, dans un deuxième temps, les raisons pour lesquelles la collecte est nécessaire.

    Toutes ces informations doivent figurer dans la politique de confidentialité.

    Par ailleurs, la politique de confidentialité doit être rédigée dans un langage clair, compréhensif, et précis. Elle doit indiquer comment les données seront utilisées, collectées, conservées.

    La politique de confidentialité doit indiquer clairement, aux individus concernés par la collecte, comment ils peuvent exercer leurs droits.

    Désormais, chaque individu a :

    • un droit d’accès (à une copie de ses données collectées par le site) ;

    • un droit de modification, s’il estime que les données sont inexactes et incomplètes et demander une mise à jour;

    • un droit de suppression ou droit à l’oubli (l’individu peut demander la suppression de ses données personnelles) ;

    • un droit de limiter le traitement (évitant, ainsi, la suppression totale des données).

    Concernant les cookies qui contiennent des données personnelles, il est essentiel de définir préalablement une raison légitime et spécifique de les utiliser. Une fois défini, il faut clairement l’indiquer sur le site internet via un bandeau.

    Doit-on signaler, dans un document distinct, que le site a été mis en conformité ?

    Toutes les exigences du RGPD doivent être documentées. L’entreprise doit être en mesure de démontrer qu’elle a adopté les bonnes pratiques de protection des données.

    La documentation doit être disponible sur le site et auprès du personnel de l’entreprise qui possède le site, afin de mieux répondre aux besoins et attentes des personnes concernées par le traitement des données.

    Précisons qu’à tout moment une autorité de contrôle peut, de manière discrétionnaire, agir et sanctionner tout non-respect des droits accordés aux personnes dont les données sont traitées au moyen d’un arsenal de mesures disciplinaires (amendes administratives et pénales).

    À noter que le non-respect de la réglementation, exposera toute entreprise à une amende pouvant s’élever à 4 % de son chiffre d’affaires annuel mondial ou à 20 millions d’euros.

    Qu’en est-il des formulaires de contact ?

    Il faut modifier les formulaires pour les rendre conformes au RGPD.

    Il est essentiel de recueillir le consentement de la personne qui remplira le formulaire et de l’informer de la durée de conservation de ses données. Il faut également, conserver la preuve de son consentement et l’informer de ses droits.

    Enfin, le transfert des données personnelles via le formulaire devra être sécurisé.

    Les newsletters … ?

    Il est conseillé de mettre en place un double opt-in : un opt-in au moment de remplir le formulaire (en informant sur la raison de la collecte de l’e-mail) et un autre opt-in avec l’e-mail de confirmation dans lequel la personne accepte de recevoir les informations (après avoir coché une case).

    Et les campagnes marketing ?

    Désormais, pour pouvoir faire des campagnes marketing conformes au RGPD, il faut recueillir le consentement des visiteurs avant d’envoyer des documents de marketing. Par exemple, le consentement pourra être donné en cochant le bouton « s’abonner ».

    Par ailleurs, les marques, distributeurs ou sous-traitants doivent indiquer à leurs clients à quoi servent les données collectées, à qui elles sont destinées. Ils doivent également informer leurs clients de la durée de conservation, mais aussi leur permettre de modifier, effacer, transférer ou d’accéder à leurs données.

    Enfin, les applications ou services tiers déployés sur un site doivent également faire l’objet d’une mise en conformité avec le RGPD (cf. Outils d’analyse de données).

  • Les formations pour devenir joueur professionnel de jeux vidéo

    Les formations pour devenir joueur professionnel de jeux vidéo

    À mesure que le gaming et l’e-sport se démocratisent, de nouvelles structures se mettent en place afin d’accompagner les joueurs vers leur ascension, à l’image des joueurs sportifs « traditionnels ». C’est notamment le cas des diverses écoles spécialisées dans les métiers du e-sport qui voient le jour en France et à l’étranger.

    En quoi consistent ces formations ?

    Devenir joueur professionnel dans le monde l’e-sport n’est pas une mince affaire. Pourtant, de nombreux joueurs rêvent de faire de leur passion un vrai travail lucratif. Il y a parmi ces joueurs, ceux qui veulent faire des compétitions et être payés pour jouer et ceux, qui conscients de la complexité de se faire un nom et une renommée, souhaitent seulement produire des contenus sur des plateformes de streaming.

    Alors pour répondre aux réelles attentes et besoins de chacun, des écoles spécialisées en jeu vidéo et/ou en diffusion de contenus se sont créées

    Ces écoles proposent des formations sur les métiers du e-sport et notamment sur le métier de joueur professionnel.

    On citera quelques exemples : Paris Gaming School, Helios Gaming School, et Power House Gaming à Lyon.

    Pour pouvoir intégrer ces écoles, il est demandé aux joueurs d’avoir un assez bon niveau de jeu et un projet professionnel.

    Généralement, la formation dure moins d’un an et consiste à former et accompagner les aspirants professionnels et les autres métiers du e-sports tels que : commentateurs, organisateurs d’événements, ou chefs de projet.

    Il y a des cours d’anglais, des cours de communication, des cours de droit, mais aussi des séances d’entraînement avec des coachs et des cours sur le montage de projets en lien avec l’e-sport.

    Le point faible, celui qui est dissuasif, reste bien évidemment le coût de la formation. Sachez qu’il faudra débourser la somme rondelette de 6.000 €, voir même 8.000 € pour faire partie d’une classe « d’élites », avec aucune garantie de faire de son rêve une réalité.

    Pour l’heure, aucun joueur professionnel n’est sorti d’une de ces écoles ; pourtant, les demandes de dossier d’inscription dans ces écoles ne cessent de s’accroître face à la montée en flèche du marché du e-sport en France et à l’étranger.

    Est-ce qu’il existe un autre cursus pour devenir joueur professionnel ?

    Quelques écoles de commerce ont ouvert une section e-sport aux titulaires d’un bac +4.

    La formation de l’Inseec Paris permet de se spécialiser dans l’e-sport. Les étudiants sont formés aux métiers d’agent e-sportif, de chef de publicité, d’organisateur de tournois.

    Les frais d’inscription s’élèvent à 11 450 € l’année.

    L’ISG Paris propose un MBA Sport Business, Gaming & E-Sport aux titulaires d’un bac +3 (formation de 18 mois).

  • Peut-on reprendre une œuvre musicale ?

    Peut-on reprendre une œuvre musicale ?

    Vous avez besoin d’utiliser une œuvre musicale, mais vous ne savez pas s’il est possible de reprendre cette chanson pour créer ou composer la vôtre … Quel est l’encadrement juridique de la reprise musicale ?

    Généralement, une œuvre musicale est protégée par le droit d’auteur. Du seul fait de sa création l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit d’un droit moral et du droit patrimonial.

    Au décès de l’auteur, le droit patrimonial est transmis aux ayants droit pendant 70 ans. À l’issue de ce délai, l’œuvre tombe dans le domaine public et peut être utilisée librement par les tiers sous réserve du respect du droit moral qui est perpétuel.

    Seul l’auteur peut décider d’autoriser ou d’interdire une utilisation de son œuvre par les tiers. Toutefois, beaucoup d’auteurs décident de confier la gestion de leurs droits à des sociétés d’auteurs.

    En donnant à gestion leurs œuvres à des sociétés d’auteurs, les titulaires des droits acceptent que ces derniers autorisent la reproduction ou la représentation de leurs créations.

    D’une certaine façon, les auteurs cèdent leurs droits d’autoriser ou d’interdire l’exploitation de leurs œuvres aux sociétés d’auteurs, en contrepartie d’une perception de redevances sur chaque exploitation.

    Notons que l’interprète doit régler des droits auprès de la société d’auteur pour pouvoir utiliser une œuvre musicale originale. Aucune utilisation de l’œuvre ne peut porter atteinte au droit moral de l’auteur (modification, altération, ajout, atteinte à l’intégrité de l’œuvre).

    Et la reprise d’une œuvre musicale ?

    L’auteur ou ses ayants droit peuvent autoriser ou interdire la reprise ou l’adaptation de l’œuvre musicale.

    On distingue, dès lors, deux situations :

    • Soit l’interprétation est conforme à l’original, et aucune autorisation de l’auteur n’est requise.
    • Soit l’interprétation diffère de l’œuvre originale ; dans ce cas, l’interprète doit demander et obtenir expressément l’autorisation de l’auteur avant de procéder à une quelconque adaptation, et ce, quelle que soit l’importance de la modification. À défaut, l’interprète contrefait l’œuvre. Il doit, en parallèle, s’acquitter des droits d’exploitation auprès de l’auteur ou de ses ayants droit pour pouvoir utiliser l’œuvre.

    Notez qu’il conviendra d’obtenir, dans certains cas, l’autorisation du producteur de disques si vous souhaitez utiliser une musique déjà publiée, en prenant contact avec la SCPP (droits des producteurs) ou la SPPF (droit des labels indépendants).

    Pour les artistes interprètes ?

    Les prestations des artistes-interprètes sont également protégées au titre d’un droit voisin au droit d’auteur et l’utilisation des prestations musicales doit faire l’objet d’une autorisation écrite de l’artiste-interprète (article L 212-3 Code de la Propriété Intellectuelle).

    Si l’interprétation est fidèle à l’original, et que vous souhaitez l’enregistrer sur un CD, il faudra demander une autorisation à la Société pour l’administration du Droit de Reproduction Mécanique qui gère les droits de reproduction.

    Si l’interprétation diffère de l’original, il importera d’obtenir préalablement l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit et d’informer la SACEM.

    Retrouvez notre vidéo explicative :
  • Mes débuts avec Discord

    Mes débuts avec Discord

    Discord est la nouvelle plateforme de VoIP qui cartonne auprès des gamers.

    Discord est cette plateforme qui utilise des logiciels consacrés aux jeux (Mumble et Teamspeak) et des moyens de communication comme Skype.

    Discord a vu le jour en 2015 et ne vise que les gamers. Son offre de service est essentiellement axée sur les jeux vidéo et le streaming.

    Cette plateforme est gratuite, mais elle peut être personnalisable moyennant finances.

    Bien que cette plateforme attire de plus en plus d’utilisateurs, il n’en demeure pas moins que son utilisation reste compliqué dans un premier temps.

    Alors pour faire simple, il y a quelques étapes à respecter :

    • Le téléchargement

    On télécharge Discord sur son site officiel la version desktop ou la version mobile. Les deux versions proposent les mêmes fonctionnalités.

    • Créer un compte et personnaliser son profil

    Il suffit de fournir un certain nombre d’informations (email, pseudo et mot de passe).

    Pensez, néanmoins, à préserver vos données à caractère personnel. Aussi, on ne saurait trop vous conseiller de créer une adresse email consacrée qu’à votre activité de gamer.

    Une fois le profil créé, un ensemble d’options de personnalisation gratuites sont mis à la disposition du souscripteur tel que la possibilité de changer de pseudo, de fournir un numéro de téléphone et de lier ce profil avec d’autres médias sociaux, déjà existants (Twitch, Twitter, Skype, Blizzard, Steam et Facebook).

    De cette façon, tous les contacts sont importés des différentes plateformes et l’Overlay est activé. L’Overlay affiche en temps réel toutes les activités de l’utilisateur (jouer, écouter de la musique, parler avec d’autres joueurs etc. ). Il est possible de désactiver cette option si vous ne souhaitez pas partager votre quotidien avec les autres joueurs.

    Il existe, parmi les options, la possibilité de modifier les paramètres du micro et d’utiliser le mode push-to-talk. Pensez à bien régler votre micro !

    • Trouver des amis avec qui jouer

    Pour ce faire, il faut rejoindre un serveur à partir d’une adresse fournie par un ami ou une vague connaissance …

    Une fois que les liens sont faits, vous trouverez des salons créés autour de thèmes précis (salons textuels et salons vocaux) dans une liste.

    Un volet permet de voir qui est présent dans le salon, son activité et d’envoyer des messages à un autre joueur. Les messages arrivent dans un salon ou une conversation privée.

    À tout moment, vous pouvez ajouter vos amis. Il suffit de trouver son ID et de cliquer sur son pseudo.

    • Vous avez la possibilité de créer un serveur pour réunir les amis.Il suffit de choisir une région et de modifier le serveur. Une fois que cela est fait, vous pouvez créer des salons particuliers et inviter vous amis via un lien d’accès au serveur.

    Le serveur peut également être privé et être contrôlé par un ou plusieurs modérateurs.

    • Discord se veut être une plateforme ludique et amusante. Aussi, vous trouverez un ensemble de gifts et de petites commandes qui vous feront passer un bon moment entre amis ou pas.

    À bientôt sur Discord !

  • La démocratisation du serious game

    La démocratisation du serious game

    De nombreuses sociétés ou structures utilisent les jeux vidéo pour abordes des problématiques pédagogiques et/ou promotionnelles.

    Qu’est-ce qu’un serious game ?

    Un serious game ou jeu sérieux est une plateforme ludique d’échanges et de partages autour de sérieuses problématiques.

    Les entreprises utilisent les technologies issues du jeu vidéo pour fédérer une communauté, augmenter l’implication des participants, sensibiliser et fidéliser.
    L’interactivité du jeu vidéo permet un meilleur rayonnement pour l’entreprise ou la structure et de faciliter l’adhésion.

    Le serious game est un excellent support pour véhiculer une information et renforcer l’implication des participants.

    Le serious game a une portée pédagogique. Il cherche à transmettre un message utile et pratique auprès des personnes qui y participent.

    Comment créer un serious game ?

    Il faut dans un premier temps choisir le support puis définir le gameplay, le scénario et rédiger le contenu.

    Rédiger le contenu d’un serious game peut être très complexe. Aussi, de nombreuses structures font appel à des agences spécialisées dans la conception de serious game afin de mieux aborder les différentes problématiques liées à un projet.

    Le serious game est souvent intégré dans les dispositifs transmédia. Il est un bon outil d’apprentissage ; il permet de progresser sur des problématiques spécifiques tout en s’amusant.

    Il importe de rappeler que le serious gaming n’a pas vocation à remplacer les méthodes pédagogiques traditionnelles telles que le présentiel et l’e-learning où il y a de réels échanges lors des sessions. Il est un outil complémentaire dans l’apprentissage et le partage.

    C’est un outil qui met en commun en savoir et qui utilise de nouvelles technologies telles que la réalité augmentée, le storytelling et les jeux en réalité alternée.

    Quelle est la qualification juridique du serious game ?

    Au regard des dispositions des articles L 112-1, 13° (1) et L 122-6 et suivants du code la Propriété intellectuelle, le serious game ne peut être qualifié de logiciel. L’élément principal est, certes, un logiciel ; toutefois, d’autres éléments viennent se greffer au composant logiciel, tels que la base de données, les sons, les images, un script, etc.

    Chaque composante fait l’objet d’une protection distincte au titre du droit d’auteur.

    Compte tenu de la complexité du serious game, eu égard à ses composantes, on serait plus enclin à le qualifier d’œuvre complexe.

    Toutefois, dans l’attente de décisions de justice venant dessiner les contours du régime de serious game, il convient de ne pas écarter totalement le régime du logiciel.