L’OMS reconnaît l’addiction aux jeux vidéo comme une maladie
L'addiction aux jeux vidéo a été reconnue par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) comme étant une maladie. Notons que la classification internationale des maladies de l'OMS sert de référence pour le personnel soignant et les pouvoirs publics. Nombreux sont ceux qui voient dans les jeux vidéo le moyen de passer un bon moment, de […]
À qui appartient votre tatouage ?
Inspiration passagère ou véritable réflexion, le tatouage a franchi les barrières de l'appartenance à des groupes pour s'adapter aux diktats de la mode. L'art corporel plaît et est perçu comme un art à part entière, encadré juridiquement par le droit d'auteur. Nous verrons comment le droit d'auteur protège efficacement un tatouage. La protection de la […]
Les aspects juridiques du E-learning
Le E-learning fait l'objet de toutes les attentions et possède une dimension technologique et internationale. Tout le monde souhaite transférer son savoir et n'hésite pas à utiliser de nouveaux supports, tels que YouTube, les plateformes de diffusion. Ce transfert électronique du savoir est, néanmoins, encadré juridiquement. Quelle est la qualification juridique de l'e-learning ? Le […]
Je souhaite utiliser la création d’un tiers
Utiliser la création d'un tiers n'est pas sans risque au regard des droits de propriété intellectuelle, aussi nous vous invitons à bien identifier quels sont les droits susceptibles de porter sur la création que vous voulez réutiliser. Quels sont les différents droits portant sur la création ? Les droits d'auteur (difficile à repérer au premier […]
La réutilisation d’une vidéo YouTube
Les vidéos mises en ligne sur YouTube sont souvent copiées et publiées sur diverses plateformes sans l'autorisation de leurs auteurs. Or, toute vidéo est une œuvre susceptible d'être protégée par le droit d'auteur (article L112-2. 6° du Code de la Propriété Intellectuelle), dès lors qu'elle est originale et porte l'empreinte de la personnalité de son […]