Instagram est une plateforme de partage de photos et de vidéos, accessibles par un large public ou par un groupe restreint d'abonnés, selon le paramétrage.

Que peut-on poster sur Instagram ?

• On peut poster toutes les photos ou vidéos dont on est l'auteur ;
• On ne peut pas poster de contenu appartenant à des tiers sans leur autorisation. Les photos ou vidéos appartenant à des tiers sont protégées par le droit d'auteur ;
• Même en étant auteur de la photographie ou de la vidéo, il ne doit pas y avoir une atteinte aux droits des tiers.Par conséquent, on ne peut prendre en photo une œuvre d'art sans en demander l'autorisation à l'artiste ou à ses ayants-droit. Il en est de même pour tout type de création.Ainsi, une recette de cuisine ou un plat de cuisine originale peuvent faire l'objet d'une protection par le droit d'auteur.
• Il importe de veiller au respect du droit à l'image des tiers.

Est-ce qu'on a des droits sur le contenu que nous postons sur Instagram ?

En principe, nous demeurons propriétaires des droits d'auteur sur les photographies et vidéos que nous postons sur Instagram.

Par conséquent, les tiers ne peuvent pas reproduire sur d'autres supports les photos mises en ligne sur Instagram dont ils ne sont pas propriétaires.

Nous vous invitons à lire les Conditions Générales d'Utilisation de la plateforme de partage afin de connaître l'étendue de vos droits, à savoir :

"Nous ne revendiquons pas la propriété de votre contenu, mais vous nous en accordez une licence d’utilisation.
Aucune modification n’est apportée à vos droits sur votre contenu. Nous ne revendiquons pas la propriété du contenu que vous publiez sur le Service ou par son intermédiaire. En lieu et place, lorsque vous partagez, publiez ou téléchargez du contenu couvert par des droits de propriété intellectuelle (comme des photos ou des vidéos) sur ou en rapport avec notre Service, vous nous accordez, par la présente, une licence non-exclusive, gratuite, transférable, sous-licenciable, et mondiale pour héberger, utiliser, distribuer, modifier, exécuter, copier, jouer ou présenter publiquement, traduire et créer des œuvres dérivées de votre contenu (conformément à vos paramètres de confidentialité et d’application). Vous pouvez mettre fin à cette licence à tout moment en supprimant votre contenu ou votre compte. Cependant, le contenu continuera d’apparaître si vous l’avez partagé avec d’autres personnes qui ne l’ont pas supprimé".

À noter que cette licence d'utilisation est "transférable" et "sous-licenciable" à des tiers, qui peuvent à leur tour utiliser les photos et/ou vidéos.

Comment réagir face à une atteinte à mes droits d'auteur ?

Si vous personne poste un contenu portant atteinte à vos droits, vous pouvez demander le retrait de ce contenu litigieux via un formulaire de signalement.

En principe, Instagram réagit rapidement en supprimant le contenu ou le profil de la personne a qui appartient ledit contenu.

En tant qu'hébergeur, la plateforme Instagram engagera sa responsabilité si, après le signalement d'un contenu inapproprié et illicite, elle n'a pas retiré le contenu.

Enfin, l'auteur de la photo litigieuse demeure responsable de ce qu'il a publié.